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MENTIONS LÉGALES

En accédant à ce site Internet (ci-après dénommé le « Site »), vous acceptez les termes et conditions tels que définis ci-dessous. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces mentions légales, nous vous prions de bien vouloir quitter ce site immédiatement. La Maison Prunier peut à tout moment modifier ces mentions légales et il vous appartient de les réexaminer chaque fois que vous accédez au Site.

 

Vous devez avoir l'âge légal dans le pays à partir duquel vous accédez à ce Site. Dans le cas contraire, nous vous demandons de bien vouloir quitter ce Site immédiatement.

PRESENTATION GENERALE :

 

Dénomination :

 

MAISON PRUNIER

 

Siège social :

 

7 Avenue du Maréchal Leclerc 16100 COGNAC

Tel. (Standard) : +33 (0)5 45 35 00 14

Télécopie : +33 (0)5 45 35 39 41

 

Statut juridique :

 

Société anonyme à Conseil d'administration

Registre du Commerce et des sociétés :

Angoulême B 905 720 181

 

Directeur de publication :

 

Stéphane BURNEZ, Président

 

Conception et Réalisation:

 

Agence CARPE DIEM

15 Rue Berthonnière - 17100 SAINTES

 

 

Hébergement :

 

OVH 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

 

La présentation et le contenu du site www.cognacprunier.fr constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété de LA MAISON PRUNIER au titre du droit d'auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.

 

En vertu de cette propriété, LA MAISON PRUNIER peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l'accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.

 

Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de LA MAISON PRUNIER en application des articles L.122-4 et L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle.

 

LES EXCEPTIONS POUR USAGE PRIVE :

 

Conformément à l'article L.122-5 du Code, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé et non exclusif par tout utilisateur du site. Ceci signifie que tout utilisateur a le droit de reproduire pour stockage sur un ordinateur monoposte aux fins de représentation sur un écran unique et de reproduction, en un exemplaire unique pour copie de sauvegarde ou impression papier.

 

Chaque utilisateur peut effectuer des reproductions sur papier dans la mesure où celles-ci ressortent du domaine de la copie privée à usage non collectif.

 

BASE DE DONNEES :

 

LA MAISON PRUNIER, en tant qu'auteur et producteur de la base de données que constitue le site, est titulaire de tous les droits inhérents à la base de données.

 

Ainsi, conformément à l'article L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, LA MAISON PRUNIER interdit l'extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d'une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées ou pédagogiques.

 

RESPONSABILITES :

 

Le non-respect des règles exposées ci-dessus entraînera, sauf obtention de l'accord préalable et expresse de LA MAISON PRUNIER, une violation des droits de propriété intellectuelle.

 

Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d'auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de LA MAISON PRUNIER.

 

Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l'adresse :

Monsieur le Directeur général de LA MAISON PRUNIER

7 Avenue du Maréchal Leclerc

16100 COGNAC

 

Dans la limite de ce que la législation applicable permet, ni LA MAISON PRUNIER, ni ses sociétés apparentées – y compris, mais sans toutefois s'y limiter, tous les dirigeants, administrateurs, salariés, agents et l'agence conceptrice – ne seront responsables à votre égard de dommages et intérêts, préjudices ou torts de quelque nature qu'ils soient (y compris, mais sans toutefois s'y limiter, les dommages et intérêts pour préjudice direct ou indirect, correspondant aux frais annexes encourus, les dommages et intérêts particuliers et à caractères répressif, les bénéfices perdus ainsi que les dommages résultant de la perte de données, des délais de transmission, de la défaillance ou d'une interruption de service, d'une erreur, d'une omission, d'une imprécision dans le contenu), découlant de ou en relation avec l'utilisation ou avec l'impossibilité d'utilisation de ce Site, que ce soit au titre d'une garantie, sur le plan contractuel ou délictuel ou à tout autre titre, sans se préoccuper de savoir si LA MAISON PRUNIER a été ou non négligente ou a eu connaissance de l'éventualité de la survenance de tels dommages.

 

Vous vous engagez à ne pas transmettre vers ce Site tout contenu illégal, contrefaisant, comminatoire, diffamatoire, scandaleux ou tout autre contenu qui pourrait constituer ou encourager un comportement qui porterait atteinte à la loi. LA MAISON PRUNIER se réserve le droit de filtrer les envois des personnes qui manifesteraient avec persistance un comportement contraire aux présentes mentions légales.

 

LIENS :

 

LA MAISON PRUNIER n'est en aucun cas responsable du contenu des éventuels sites vers lesquels le Site vous dirige (à l'exclusion des siens). LA MAISON PRUNIER ne dispose d'aucun contrôle sur ces sites, ne les édite pas et ne les surveille pas.

 

EXPLOITATIONS INTERDITES :

 

Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de son contenu, auprès des tiers et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.

 

Est expressément interdit toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).

 

La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

 

MARQUES ET LOGOS :

 

Les marques et logos sont la propriété de LA MAISON PRUNIER.

 

Toute reproduction et/ou utilisation sans l'accord préalable de LA MAISON PRUNIER engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les peines prévues aux articles L.335-2, L.713-2, L.713-3 et L.716-1 du Code de la propriété intellectuelle.

 

CONTACTER LA MAISON PRUNIER :

 

Pour toutes demandes ou sollicitations, vous pouvez adresser un courrier postal à l'adresse suivante: 7 Avenue du Maréchel Leclerc 16100 Cognac

 

DONNEES NOMINATIVES :

 

Toute personne dont les données nominatives figurent sur le site www.cognacprunier.fr ou sont utilisées dans le cadre des lettres d'information diffusées, des forums, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données auprès de LA MAISON PRUNIER à l'adresse mail suivante : contact@cognacprunier.fr (art. 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978).

 

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Ce Site fait la promotion de boissons alcooliques sous la marque MAISON PRUNIER. Nous vous demandons de bien vouloir quitter ce Site si la loi de votre pays de résidence ne vous y autorise pas l'accès.

 

ETHIQUE :

 

LA MAISON PRUNIER est déterminée à assurer la conformité de ce site aux différents lois et règlements relatifs, entre autres, à la consommation d'alcool et à sa promotion.

 

Les partenaires de LA MAISON PRUNIER s'engagent personnellement et pour les personnes dont ils répondent à respecter et faire respecter en tous points les principes édictés par LA MAISON PRUNIER.

 

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE :

 

Ces mentions légales seront régies par – et interprétés conformément à - la législation française. Vous acceptez la juridiction des tribunaux situés en France pour toute action en justice résultant de ou en relation avec ces mentions légales ou avec votre exploration ou utilisation de ce Site.

 

CONTACTS :

 

LA MAISON PRUNIER

7 Avenue du Maréchal Leclerc

16100 Cognac

contact@cognacprunier.fr

 

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CREDITS :

 

Crédits Photographies:

- Agence de communication CARPE DIEM

 

SPONSOR:

 

 

Réalisation du site :

- Agence de communication CARPE DIEM

 

Suivi Web Marketing :

- AGENCE WEB ELOG

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